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ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions gיnיrales de vente s'appliquent à
toutes les ventes conclues par le biais du site Internet
www.apenina.com
ARTICLE 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues
de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données,
enrichies d'après les informations communiquées par nos
fournisseurs. Ces bases de données comportant plus de 100
articles, la totalité n'est pas stockée dans nos réserves et
notre offre est alors conditionéיe א la disponibilité des
articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de
stocks ne sauraient en conséquence nous etre imputées.
Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des
produits non disponibles.
Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine
que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part
du fournisseur (épuisé) ; dans les autres cas, vous pourrez
repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés
sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiquיs en euros sont réputés nets, hors frais de
port.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la
commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en
euros.
Pour toute livraison extיrieure d'Israél, les éventuels frais de douanes
ou taxes locales restent א la charge du destinataire.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de
prיparation et d'emballage + les couts d'affranchissement.
Ils sont forfaitaires, composיs d'une partie fixe et d'une
partie en fonction du nombre d'article commandי.
Seuls, la zone gיographique et le mode
d'expיdition choisi par vous-mךme en font varier le montant.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande.
Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les
frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le rטglement s'effectue par carte bancaire.
apenina.com vous garantit la plus grande sיcuritי :
toutes les donnיes que vous saisirez en ligne seront
immיdiatement cryptיes et enregistrיes sur sur le serveur
sיcurisי de notre partenaire Paypal pour ךtre instantanיment traitיes.
Ces donnיes restent donc strictement confidentielles :
aucun intermיdiaire entre vous et nous ne peut y avoir accטs.
ARTICLE 7 : LIVRAISON
> Que vous commandiez d'Israכl ou de l'étranger, nous vous
livrons א domicile.
Le dיlai de livraison comprend le temps de prיparation du colis
+ le temps d'acheminement.
Le dיlai moyen est de 8 jours pour Israכl, mais il ne constitue pas un dיlai de
rigueur et La Boutique
ne pourra voir sa responsabilitי engagיe en cas de retard de
livraison ou de rupture de stock chez l'יditeur ou le
fournisseur.
ARTICLE 8 : Garantie :
Satisfait, échangé ou remboursé
Qualitי produits
Les articles fournis par La Boutique sont neufs et garantis contre tout dיfaut.
Ils sont identiques א ceux du commerce traditionnel et
proviennent de l'ensemble des יditeurs et fournisseurs
rיfיrencיs.
S'il arrivait qu'un article soit dיfectueux ou non conforme,
nous nous engageons א vous l'יchanger ou le rembourser, sous
rיserve qu'il nous soit retournי dans son emballage d'origine et
accompagnי de la facture La Boutique correspondante dans les 15
jours suivant la rיception du colis.
Les frais de retour vous seront alors יgalement intégralement
remboursés et l'échange mis en uvre immédiatement.
En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué
par chèque ou virement bancaire dans un délai inférieur ou égal
à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en
soit le motif.
Dans le cas d'une commande réalisée avec un bon d'achat ou bon
cadeau, seul le remboursement sera pratiquי (re-crיdit du bon du
montant initial).
Qualitי service
Vous bיnיficiez d'un droit de retour : quelle qu'en soit la
raison, vous pouvez nous retourner un article dans les quinze
jours suivant la rיception de votre colis (dans son emballage
cellophane d'origine impיrativement et avec la facture
correspondante), en nous prיcisant le
motif du retour et en nous indiquant le numיro de facture auquel
il se rapporte.
Les frais d'envoi et de retour restent
alors א votre charge.
Attention : cette garantie
ne s'applique pas aux produits immיdiatement reproductibles
descellיs : votre article vous sera donc יchangי ou remboursי
dans les meilleurs dיlais, sous rיserve qu'il soit intact et
sans trace d'utilisation.
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE
PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriיtי des produits au profit de l'acquיreur,
ne sera rיalisי qu'aprטs complet paiement du prix par ce
dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits
produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de
détérioration des produits sera réalisé dטs livraison et
rיception desdits produits par l'Acquéreur.
ARTICLE 10 : DROIT D'ACCES ET DE
RECTIFICATION
Dיontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, La Boutique traite toutes les informations vous
concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos
achats, nous ne vous demandons que les informations
indispensables (nom, prיnom, adresse, e-mail) pour un traitement
de qualitי et un suivi attentif de votre commande.
Vos droits
Conformיment א la loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978, vous disposez d'un droit d'accטs et de rectification des
donnיes vous concernant. Par notre intermיdiaire vous pouvez
rtre amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou
organismes, ou étre informés יgalement de nos offres par mail,
par téléphone ou par courrier.
Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en
nous indiquant vos nom, prיnom, adresse et mail et en prיcisant
la mention : Je ne veux pas recevoir de publicitיs, merci.) :
- Par mail א
Concernant les cookies
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont
stockיes dans la mיmoire de votre disque dur. En aucun cas, les
cookies ne contiennent des informations confidentielles comme
votre nom, numיro de carte…, mais vous permettent de garder en
mיmoire les articles que vous aviez sיlectionnיs lors de vos
prיcיdentes visites, les pages sur lesquelles vous aviez
naviguי. En outre, un message d'alerte vous demande au prיalable
si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien
entendu refuser.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les titres prיsents dans les bases de donnיes La Boutique ont יtי saisis d'aprטs les informations
communiquיes par les יditeurs. La Boutique n'est pas responsable du contenu des uvres et ne pourra
voir sa responsabilitי engagיe א l'יgard de l'acheteur.
Les produits proposיs rיpondent א la lיgislation franחaise en
vigueur. La Boutique dיcline toute
responsabilitי si l'article livrי ne respecte pas la lיgislation
du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un
auteur...).
La Boutique se dיgage de toute
responsabilitי en cas d'inexיcution du contrat due א un cas de
force majeure (grטve, inondation, incendie...).
La Boutique se dיgage de toute
responsabilitי quant au contenu des sites sur lesquels des liens
hypertextes peuvent renvoyer א partir de son propre site.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les prיsentes conditions
gיnיrales de vente, ainsi que toutes les opיrations d'achat et
de vente qui y sont visיes, seront soumises au droit israelien,
les Tribunaux seront ceux du ressort de Jerusalem, Tribunaux du
siטge social de La Boutique oש est
formי le contrat entre les parties.
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
Les prיsentes conditions gיnיrales de vente ainsi que les tarifs
sont expressיment agrייs et acceptיs par l'Acheteur, qui dיclare
et reconnaמt en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de
ce fait, א se prיvaloir de tout document contradictoire et,
notamment, ses propres conditions gיnיrales d'achat, l'acte
d'achat entraמnant acceptation des prיsentes conditions
gיnיrales de vente.
Les prיsentes conditions sont modifiables א tout moment sans
prיavis.
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